Je fais un peu de pub pour le Fonds de dotation pour la sauvegarde et la valorisation du patrimoine sommiérois...

 

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En gros, des gens motivés qui se réunissent et se démènent pour faire connaître et surtout faire vivre le patrimoine de Sommières...

 

Cet article s'étoffera avec le temps et au fur et à mesure de l'avancement des travaux du Fonds... à suivre, donc !!

 

 

Petit rappel juridique :

« Le fonds de dotation est une personne morale de droit privé à but non lucratif qui reçoit et gère, en les capitalisant, des biens et droits de toute nature qui lui sont apportés à titre gratuit et irrévocable et utilise les revenus de la capitalisation en vue de la réalisation d'une œuvre ou d'une mission d'intérêt général ou les redistribue pour assister une personne morale à but non lucratif dans l'accomplissement de ses œuvres et de ses missions d'intérêt général ».

(cf. article 140 de la loi n°2008-776 du 4 août 2008 de modernisation de l’économie, JO du 5 août 2008)

 

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